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    Ce document regroupe les informations légales relatives au site Or & Art, conformément aux exigences du Code du numérique de la République du Bénin (Loi n° 2017-20 du 20 avril 2018).

    Dernière mise à jour : octobre 2026

    Sommaire

    1. Éditeur du site
    2. Responsable de publication
    3. Hébergement
    4. Objet du site
    5. Propriété intellectuelle
    6. Utilisation du site et responsabilité
    7. Liens externes
    8. Protection des données personnelles
    9. Contact et droit applicable

    1. Éditeur du site

    Le site accessible à l'adresse [À compléter : URL du site] est édité par :

    • Dénomination : Or & Art
    • Forme juridique : [À compléter]
    • Siège social : [À compléter : adresse complète]
    • Numéro d'immatriculation (RCCM) : [À compléter]
    • Numéro IFU : [À compléter]
    • Capital social : [À compléter]
    • Courriel : hello.oretart@gmail.com

    The website accessible at [To be completed: website URL] is published by:

    • Name: Or & Art
    • Legal form: [To be completed]
    • Registered office: [To be completed: full address]
    • Registration number (RCCM): [To be completed]
    • Tax ID (IFU): [To be completed]
    • Share capital: [To be completed]
    • Email: hello.oretart@gmail.com

    2. Responsable de publication

    Le responsable de la publication est : [À compléter : nom et prénom du représentant légal], en qualité de [À compléter : fonction]., acting as [To be completed: title].

    Contact : hello.oretart@gmail.com

    3. Hébergement

    Le site est hébergé par :

    • Hébergeur : [À compléter : nom de l'hébergeur]
    • Adresse : [À compléter : adresse de l'hébergeur]
    • Site web : [À compléter : URL de l'hébergeur]

    The website is hosted by:

    • Host: [To be completed: host name]
    • Address: [To be completed: host address]
    • Website: [To be completed: host URL]

    4. Objet du site

    Le site Or & Art est un site vitrine institutionnel. Il a pour vocation de présenter la maison créative Or & Art, ses univers, ses réalisations et ses possibilités de collaboration. Le site permet également de soumettre des demandes via les formulaires de contact, de partenariat, de presse et de candidature.

    À la date de publication de ces mentions, le site ne propose ni vente en ligne, ni abonnement, ni système de paiement. Si ces fonctionnalités sont ajoutées à l'avenir, les présentes mentions seront mises à jour et complétées par des conditions générales de vente.

    5. Propriété intellectuelle

    L'ensemble du contenu publié sur ce site (textes, photographies, illustrations, vidéos, graphismes, logos, icônes, mises en page, code source) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle applicable en République du Bénin et par les conventions internationales en vigueur.

    Le nom « Or & Art », le logo et l'identité visuelle associée sont la propriété exclusive de l'éditeur. Toute reproduction, représentation, modification ou utilisation, même partielle, du contenu de ce site sans autorisation écrite préalable est interdite.

    Certaines images utilisées sur le site peuvent provenir de banques d'images sous licence. Leur utilisation reste strictement limitée au cadre du site Or & Art et ne confère aucun droit de réutilisation à des tiers.

    6. Utilisation du site et responsabilité

    L'accès au site est libre et gratuit. L'éditeur s'efforce de maintenir le site accessible et à jour, mais ne garantit pas l'absence d'erreurs, d'interruptions ou de dysfonctionnements. L'éditeur se réserve le droit de suspendre ou de modifier tout ou partie du site sans préavis.

    L'utilisation du site se fait sous la responsabilité exclusive de l'utilisateur. L'éditeur décline toute responsabilité en cas de dommage direct ou indirect résultant de l'accès au site, de son utilisation ou de l'impossibilité d'y accéder.

    7. Liens externes

    Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et décline toute responsabilité quant aux informations, produits ou services qui y sont proposés. L'insertion de ces liens ne constitue ni une approbation ni une recommandation de leur contenu.

    8. Protection des données personnelles

    Le traitement des données personnelles collectées via ce site est décrit dans notre Politique de confidentialité. Ce traitement est réalisé conformément à la Loi n° 2017-20 portant Code du numérique en République du Bénin, sous la supervision de l'Autorité de protection des données personnelles (APDP).

    Pour exercer vos droits d'accès, de rectification ou de suppression de vos données, adressez votre demande à : hello.oretart@gmail.com

    9. Contact et droit applicable

    Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : hello.oretart@gmail.com

    Les présentes mentions légales sont régies par le droit béninois. Tout litige relatif à l'utilisation du site sera soumis à la compétence exclusive des juridictions de la République du Bénin.

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