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    Conditions générales d'utilisation

    Les présentes conditions définissent les règles d'accès et d'utilisation du site Or & Art. En naviguant sur ce site, vous acceptez ces conditions dans leur intégralité.

    Dernière mise à jour : octobre 2026

    Sommaire

    1. Objet
    2. Accès au site
    3. Contenu du site
    4. Utilisation des formulaires
    5. Propriété intellectuelle
    6. Comportement de l'utilisateur
    7. Limitation de responsabilité
    8. Liens vers des sites tiers
    9. Modification des conditions
    10. Droit applicable et juridiction
    11. Contact

    1. Objet

    Les présentes conditions générales d'utilisation (CGU) régissent l'accès et l'utilisation du site internet Or & Art. Elles s'appliquent à tout visiteur et utilisateur du site. Le simple fait de naviguer sur le site implique l'acceptation pleine et entière de ces conditions.

    2. Accès au site

    Le site Or & Art est accessible gratuitement depuis tout appareil disposant d'un navigateur web et d'une connexion internet. L'éditeur s'efforce de maintenir le site accessible en permanence, mais ne peut garantir une disponibilité sans interruption. Des opérations de maintenance, des mises à jour ou des circonstances indépendantes de la volonté de l'éditeur peuvent entraîner des interruptions temporaires.

    L'éditeur se réserve le droit de suspendre, modifier ou interrompre l'accès à tout ou partie du site sans préavis et sans obligation d'indemnisation.

    3. Contenu du site

    Le site présente la maison créative Or & Art, ses univers, ses réalisations et ses possibilités de collaboration. Les informations publiées sur le site sont fournies à titre indicatif et ne constituent ni une offre commerciale, ni un engagement contractuel, sauf mention explicite contraire.

    L'éditeur s'efforce de fournir des informations exactes et à jour, mais ne garantit pas l'exhaustivité ou l'absence d'erreurs dans les contenus publiés. Certains univers ou activités présentés sur le site peuvent être en cours de développement et ne sont pas encore disponibles.

    4. Utilisation des formulaires

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    La soumission d'un formulaire ne crée aucune obligation contractuelle de la part d'Or & Art. Elle constitue une prise de contact que l'éditeur se réserve le droit de traiter ou non selon sa disponibilité et la pertinence de la demande.

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    5. Propriété intellectuelle

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    L'utilisateur peut consulter et télécharger le contenu du site pour un usage personnel et non commercial uniquement. Toute autre utilisation nécessite l'accord préalable d'Or & Art.

    6. Comportement de l'utilisateur

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    • Using the site's content for commercial purposes without authorisation
    • Sending automated, advertising or unsolicited messages through the forms
    • Disrupting the site's operation or overloading its servers

    7. Limitation de responsabilité

    L'éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site, de l'impossibilité d'y accéder ou de l'utilisation d'informations qui y sont publiées. L'utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa propre responsabilité.

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    8. Liens vers des sites tiers

    Le site peut contenir des liens vers des sites extérieurs. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou leurs pratiques en matière de protection des données.

    9. Modification des conditions

    L'éditeur se réserve le droit de modifier les présentes conditions à tout moment. Les conditions applicables sont celles en vigueur au moment de la consultation du site. La date de dernière mise à jour est indiquée en haut de cette page. Il appartient à l'utilisateur de consulter régulièrement cette page.

    10. Droit applicable et juridiction

    Les présentes conditions sont régies par le droit de la République du Bénin. Tout litige relatif à l'utilisation du site sera soumis à la compétence exclusive des juridictions béninoises compétentes.

    11. Contact

    Pour toute question relative aux présentes conditions d'utilisation, contactez-nous à l'adresse : hello.oretart@gmail.com

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